Mentions légales

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Informations requises par l’article 6-III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Éditeur

Société
ABBAYE SAINT-PIERRE
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Capital social
1 040 000,00 €
Siège social
15 chemin de l’Abbaye, 82600 Mas-Grenier, France
RCS
803 213 578 R.C.S. Montauban
Numéro de TVA
FR17 803 213 578
Code d’activité
APE 72.20Z — recherche-développement en sciences humaines et sociales
Directeur de la publication
M. Arumugam Amruthalingam, président
Téléphone
+33 5 63 64 43 44
Courriel
contact@abbayesaintpierre.org

Hébergement

Hébergeur
Websupport s. r. o.
Adresse
Karadžičova 12, 821 08 Bratislava, Slovaquie
Téléphone
+421 2 20 60 80 80
Numéro d’entreprise
IČO 36 421 928

Les autres organisations du domaine

Ce site est édité par la SAS Abbaye Saint-Pierre et ne concerne que son activité propre. D’autres organisations opèrent sur le même domaine, sous leur propre nom, avec leurs propres sites et leurs propres mentions légales : la ferme (SCEA Abbaye Saint Pierre de Lacour), le Conservatoire du Patrimoine des Abbayes, et l’association cultuelle Abbatia Sancti Petri de Curte. Voir les organisations du domaine.

La nature de ce qui est proposé ici

L’Abbaye Saint-Pierre est un cadre de recherche et un lieu d’hospitalité. Ce n’est pas un lieu de soins. Ce n’est ni une clinique, ni un hôpital, ni un établissement psychiatrique, ni un établissement médico-social, ni une maison de convalescence, et elle ne détient aucune autorisation pour l’être.

Aucun soin médical, infirmier ou thérapeutique n’y est dispensé ; aucun diagnostic ni bilan n’y est posé ; rien ici ne comporte d’administration de médicament ; et il n’existe aucune permanence clinique, d’urgence ou de nuit. Toute personne séjournant ici conserve ses propres professionnels traitants et ses propres décisions. Un séjour ne peut en aucun cas remplacer le suivi assuré par un médecin.

La recherche portant sur des environnements et des activités non cliniques est décrite sur la page du Centre d’innovation pour le bien-être. Toute étude impliquant des soins cliniques est développée avec les partenaires de santé et de recherche responsables, sous leur gouvernance clinique et éthique.

Propriété intellectuelle

Les textes et les photographies de ce site appartiennent à la SAS Abbaye Saint-Pierre sauf mention contraire, et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

Les images historiques sont reproduites à partir de sources du domaine public et créditées là où elles paraissent : la gravure du Monasticon Gallicanum provenant de la Bibliothèque nationale de France ; le portrait de Jean Mabillon du musée Carnavalet (CC0) ; la page de titre du De re diplomatica de la Bibliothèque municipale de Reims.

Les planches gravées qui illustrent les axes de recherche sont également dans le domaine public ou placées sous Creative Commons Zero, chacune créditée dans sa légende avec l’œuvre, la date et l’institution qui la conserve. L’une d’elles porte une condition d’attribution qui vise la reproduction numérique et non l’œuvre : la planche Agriculture, Labourage de l’Encyclopédie (1762) est reproduite d’après une numérisation mise à disposition par la Bibliothèque de l’Institut de France sous licence Creative Commons Attribution.

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